CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU PORTAIL D'INFORMATION OFFICIEL
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1. Objet du Portail
Le portail a pour objet exclusif d'informer les citoyens, membres et usagers sur les activités d'intérêt général, les consignes de sécurité, la transparence financière et les opportunités de bénévolat au sein de la commune de Labarthète. Le site n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun produit ni prestation de service payante.
2. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus rédigés, photographies de terrain, cartes topographiques et documents statutaires diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la Société de Chasse La Saint-Hubert de Labarthète ou font l'objet d'autorisations d'usage sous licences libres. Toute reproduction à but non commercial est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source et d'un lien vers le présent portail.
3. Responsabilité quant aux Informations Diffusées
L'association s'efforce de fournir des informations d'une exactitude irréprochable concernant les dates de battues et les zones de régulation. Toutefois, les consignes affichées sur le terrain au moyen de panneaux physiques prévalent en toutes circonstances sur les informations numériques consultables en ligne.
4. Liens Hypertextes & Absences d'Affiliation Commerciale
Les liens orientant l'utilisateur vers des sites tiers (Préfecture du Gers, Fédération Départementale des Chasseurs) sont fournis à titre purement informatif. L'association n'héberge aucun lien d'affiliation commerciale ou d'annonces publicitaires.
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